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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Doll Zenith sont limités à ceux décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services à tout moment.

03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Aucun paiement n'est requis pour l'accès aux informations disponibles sur le site. Les modalités de paiement, le cas échéant, seront communiquées séparément.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions en vigueur.

Reference HCCH
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Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site appartiennent à Doll Zenith ou à ses concédants de licence. Aucune reproduction non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

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06

Limitation de responsabilité

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